En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous vous engagez à la respecter. Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l'existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés. Le contenu de la présente notice peut être amené à changer, par conséquent nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement.
Le site web institutionnel accessible à l’adresse URL https://conseil68.ordre.medecin.fr est la propriété du Conseil départemental du Haut-Rhin de l'Ordre des médecins, dont les missions sont définies par l'article L. 4121-2 du code de la santé publique.
Le site web vise à informer les médecins, les futurs médecins et le grand public sur l’Ordre, la déontologie médicale ou de manière générale sur la profession de médecin.
Pour plus d’information sur le site web et ses conditions d’utilisation, consultez les Conditions générales d’utilisation.
Il est hébergé par LINKBYNET, société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro 430 359 927, ayant son siège social au 5 rue de l’Industrie – 93200 Saint-Denis.
Le directeur de la publication est le Dr Jean-François CERFON, Président du Conseil départemental de l'Ordre des Médecins du Haut-Rhin.